Mentions Légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les mentions légales de notre boutique en ligne :

- Nom commercial de l'entreprise : JMF3A
- Nom de l'entreprise : ARGAUD Emmanuel
- Forme juridique : EI
- Adresse du siège social : 63 rue sous le Vallat 30131
- Numéro de téléphone : 07 56 83 98 45
- Adresse électronique : contact.jmf3a@gmail.com
- Numéro de SIRET : 44945198800066
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR07449451988
- Directeur de la publication : ARGAUD Emmanuel
- Hébergeur du site : www.site123.com
  -Siège social hébergeur: Helkikey Ha'or 16, Gav Yam Park,Beersheba, ISRAEL 8470913,IL

Conditions générales de vente :
- Les Conditions Générales de Vente détaillent les modalités d'achat et de vente des produits proposés sur notre boutique en ligne.
- Elles sont accessibles sur le bon de commande et doivent être acceptées par le client avant tout achat.
- Tout achat effectué sur notre boutique en ligne implique l'acceptation sans réserve des CGV en vigueur au moment de la commande.

Protection des données personnelles :
- Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci, et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
- Le client dispose d'un droit de modification et de suppression de ses données personnelles sur simple demande.
- Notre site est équipé d'un système de paiement sécurisé assurant la confidentialité des informations bancaires.

Propriété intellectuelle :
- Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et ne peut être reproduit sans l'autorisation expresse de l'entreprise.

Litiges et médiation :
- En cas de litige, le client peut contacter l'entreprise pour trouver une solution amiable.
- En cas d'échec de cette démarche, le client peut recourir à une procédure de médiation ou au tribunal compétent.